6. Cadastre

6.1 Type d’entité batiment

tc_dur

  • dur_code : code du type de bâtiment.

  • dur_lib : libellé du type de bâtiment.

dur_codedur_lib
01Bâti dur
02Bâti léger

6.2 Type d’entité parcelle

tc_indp

  • indp_code : code de la figuration de la parcelle au plan.

  • indp_lib : libellé de la figuration de la parcelle au plan.

indp_codeIndp_lib
01Parcelle figurée au plan
02Parcelle non figurée au plan

6.3 Type d’entité point_de_canevas

tc_map

  • map_code : code de la stabilité de matérialisation du support du point de canevas.

  • map_lib : libellé de la stabilité de matérialisation du support du point de canevas.

map_codemap_lib
00Inconnu
01Non matérialisé
02Matérialisé
03Rivet ou boulon
04Croix gravée
06Pylône
07Borne
98Autre point net et stable, naturel ou artificiel

tc_ppln

  • ppln_code : code de la précision planimétrique du point du canevas.

  • ppln_lib : libellé de la précision planimétrique du point du canevas.

ppln_codeppln_lib
00Inconnu
01Canevas géodésique du 1er ordre
02Canevas géodésique du 2ème ordre
03Canevas géodésique du 3ème ordre
04Canevas géodésique du 4ème ordre
05Canevas complémentaire du 5ème ordre
06Canevas d’ensemble ou de stéréopréparation de précision
07Canevas d’ensemble ou de stéréopréparation ordinaire
08Canevas polygonal de précision
09Canevas polygonal ordinaire
10Aérocanevas ou charpente photogrammétrique
11Point de charpente
12Localisation planimétrique d'un point denivellement
20Canevas pérenne ou de précision (depuis 2001)
21Canevas ordinaire ou préalable à AFAF ou de stéréopréparation pour une PdV inférieure au 1/4000 (depuis 2001)
22Canevas de stéréopréparation pour unePdV au 1/2500 (depuis 2001)
23Canevas d'appui pourgéoréférencement (depuis 2001)
24Canevas géodésique RGF93-RRF
25Canevas géodésique RGF93-RBF
26Canevas géodésique RGF93-RDF
27Canevas géodésique WGS84-UTMNord fuseau 20 (Guadeloupe et Martinique)
28Canevas géodésique RGF95-UTM Nordfuseau 22 (Guyane)
29Canevas géodésique RGR92-UTM Sudfuseau 40 (Réunion)
30Canevas géodésique RGM04-UTM Sudfuseau 38 (Mayotte)
98Localisation planimétrique d’un point de nivellement

tc_palt

  • palt_code : code de la précision altimétrique du point du canevas.

  • palt_lib : libellé de la précision altimétrique du point du canevas.

palt_codepalt_lib
00Inconnu
01Canevas de nivellement direct de haute précision
02Canevas de nivellement direct de précision
03Canevas de nivellement direct ordinaire
04Canevas de nivellement indirect géodésique
05Canevas de nivellement indirect trigonométrique
06Cote altimétrique obtenue par photogrammétrique
98Autres canevas de nivellement

tc_can

  • can_code : code de l'origine du point du canevas.

  • can_lib : libellé de l'origine du point du canevas.

can_codecan_lib
00Inconnu
01IGN
02Cadastre
03Commune
04Equipement
05Département
06SNCF
07RATP
08EDF
09GDF
10Collectivité territoriale
98Divers maîtres d’ouvrage

tc_sym

  • sym_code : code du genre de point de canevas.

  • sym_lib : libellé du genre de point de canevas.

sym_codesym_lib
01Point géodésique borné
02Point géodésique non borné
03Point de canevas d’ensemble borné
04Point de canevas d’ensemble non borné
05Point de polygonation borné
06Point de polygonation repéré
07Repère NGF
08Borne du NGF
09Nivellement MRL
10Autre repère de nivellement
11Borne limite de commune
12Calvaire
13Texture transparente
14Symbole d'église
15Symbole de mosquée
16Symbole de synagogue
17Limite d'Etat
18Limite de département
19Amorce de limite de commune
21Chemin
22Amorce de voie
23Trottoirs et sentiers
24Gazoduc ou oléoduc
25Aqueduc
26Téléphérique
27Ligne de transport de force
29Rail de chemin de fer
30Flèche de cours d'eau
31Flèche de rattachement d'un numéro deparcelle ou de la référence d'un bâtiment sur le domaine non cadastré
32Limite surfacique ne formant pas parcelle
33Parapet de pont
34Etang, lac, mare
37Tunnel
47Halte
48Arrêt
49Station
50Pylône
51Cimetière chrétien
52Cimetière israélite
53Cimetière musulman
60Croix gravée
61Boulon scellé
62Terrain de sports, petits ruisseaux
63Puits
64Parking, terrasse, surplomb
65Piscine
71Point géodésique borné
72Point géodésique non borné
73Point borné de canevas cadastral ordinaire ou préalable à AFAF ou d appui d une prise de vues permettant la confection d un plan de classe de précision [20 cm]
74Point borné de canevas pérenne ou de précision
75Point borné de canevas d appui d une prise de vues permettant la confection d un plan de classe de précision [10 cm]
76Point borné d appui de géoréférencement
77Repère NGF
78Borne du NGF
79Nivellement MRL
80Autre repère de nivellement
81Borne limite de commune
98Objet divers

6.4 Type d’entité subdivision_de_section_cadastrale

tc_inp

  • inp_code : code du mode d'incorporation au plan de la subdivision cadastrale.

  • inp_lib : libellé du mode d'incorporation au plan de la subdivision cadastrale.

inp_codeinp_lib
00Inconnu
01Numérisation manuelle
02Numérisation par scanner
03Incorporation directe sans numérisation préalable

tc_qupl

  • qupl_code : code de la qualité du plan de la subdivision cadastrale.

  • qupl_lib : libellé de la qualité du plan de la subdivision cadastrale.

qupl_codequpl_lib
01Plan régulier établi avant le 20-03-1980
02Plan non régulier
03Plan de qualité P3
04Plan de qualité P4
05Plan de qualité P5

tc_copl

  • copl_code : code du mode de confection de la subdivision cadastrale.

  • copl_lib : libellé du mode de confection de la subdivision cadastrale.

copl_codecopl_lib
01Ancien plan
02Plan rénové par voie de mise à jour
03Plan rénové par voie de renouvellement
04Plan rénové par voie de réféction
05Plan remanié
06Plan obtenu par remembrement ou AFA
07Plan obtenu par exploitation de plans d’arpentage