4. UI

c1_ccb

Code cb du sip compétent pour cet article de rôle

c1_ccc

Code ci du sip compétent pour cet article de rôle

c1_csaid

Code du said compétent pour cet article de rôle

c1_ctr

Code de la trésorerie compétente pour cet article de rôle

c1_l_tax

Description du code tax de l’article (c1_tax)

c1_mfr

Montant des frais de rôle

c1_mnp

Montant du net à payer (après dégrèvt, réforme th, plaft et nv éventuel)

c1_mnve

Montant de la non-valeur éventuelle (< 12 €)

c1_nprth

Titre, nom et prénoms de la 1ère personne du 1er redevable th (dec 1)

c1_nprthbis

Suite du nom ou titre, nom, prénom de la 1ère personne du 2ème redevable (dec 1) en taxation conjointe ou de la 2ème personne du 1er redevable (dec 2) en taxation simple pour les couples pacsés ou mariés .

c1_nrini

Si régularisation, numéro du rôle initial

c1_nrth

Numéro du rôle où cet article a été taxé (ou régularisé)

c1_tax

Code tax de l’article (p=principal, e=dépendance principale isolée, s=secondaire, v = thlv)

code_com

Code commune si demande d’une commune

code_dir

Code de la direction

ctadr0

Code voie du lieu d’imposition

id_adresse

Identifiant constitué du code direction, du code commune, du numéro d’immeuble du lieu d’imposition, du b/t/q du lieu d’imposition et du code voie du lieu d’imposition

id_campagne

Année d’imposition

id_com

Identifiant constitué du code direction et du code commune (csdi + ctcn)

id_rivoli

Identifiant constitué du code direction, du code commune et du code voie du lieu d’imposition (id_com + ctadr0)

id_ui

Identifiant constitué du code direction, du code commune et du numéro séquentiel par contribuable sur les articles "c1", "c2", "p1", "p2", "p3" et "p4" (csdi + ctcn + ncco)

ncco

Numéro séquentiel par contribuable sur les articles "c1", "c2", "p1", "p2", "p3" et "p4

niaf

Numéro d’immeuble du lieu d’imposition

niafbt

B/t/q du lieu d’imposition

p1_bnc

Base nette communale (avant application des exonérations le cas échéant)

p1_bnca30

Base nette communale après abattement de 65 % si E3 ou BNDc après abattement de 65 % si E2 (BNEc)

p1_bncad

Base nette communale après abattement dégressif (BNDc) si E2

p1_bncsde2

Base nette communale appliquée aux syndicats après abattement dégressif (BNDs) si E2

p1_bnc_gemapi

Base nette communale appliquée pour la taxe GEMAPI, 0 si article en Exo-GEMAPI (présence d’un code E en position 338), blanc si THLV (avant application des exonérations le cas échéant)

p1_bnc_gemapi_30

Base nette communale appliquée pour la taxe GEMAPI après abattement de 65 % si E3 ou BNDg après abattement de 65 % si E2 (BNEg), blanc si THLV

p1_bnc_gemapi_e2

Base nette communale appliquée pour la taxe GEMAPI après abattement dégressif (BNDg) si E2, blanc si THLV

p1_bncs

Base nette communale appliquée aux syndicats (avant application des exonérations le cas échéant)

p1_bncs30

Base nette communale appliquée aux syndicats après abattement de 65 % si E3 ou BNDs après abattement de 65 % si E2 (BNEs)

p1_bndtse

Base nette communale appliquée pour les tse, 0 si article en exo-tse (présence d’un code e en position 214), blanc si thlv

p1_bni

Base nette de l’intercommunalité (avant application des exonérations le cas échéant)

p1_bni30

Base nette de l’intercommunalité après abattement de 65 % si E3 ou BNDq après abattement de 65 % si E2 (BNEq)

p1_bnide2

Base nette de l’intercommunalité après abattement dégressif (BNDq) si E2

p1_cc

Cotisation commune

p1_cc_maj20ths

Total cotisation commune + majo ths

p1_certh

Code exonération réforme TH

p1_ci

Cotisation de l’intercommunalité

p1_clc

Cotisations lissées commune

p1_cli

Cotisations lissées de l’intercommunalité

p1_cls

Cotisations lissées syndicat

p1_cltg

Cotisations lissées taxe gemapi

p1_cltse

Cotisations lissées tse hors tse autres

p1_cltsea

Cotisations lissées tse autres

p1_cs

Cotisation syndicat

p1_ctgemapi

Cotisation taxe gemapi

p1_ctse

Cotisation tse (hors tse autres), blanc si thlv

p1_ctse_gp

Cotisation tse autres, blanc si thlv

p1_era

Dont era (enfants en résidence alternée)

p1_etse

E si article en exo-tse et/ou exo-gemapi, si tse ou taxe gemapi existe et si local d’habitation (code affectation h, m ou f) d’hlm/sem en groupe révisé 2 ou blanc. blanc sinon

p1_l_role

Description du code rôle (p1_role)

p1_liss

Signe du pas de lissage : « + » ou « - » suivi du pas de lissage ou blanc

p1_mmths

Montant de la majoration ths

p1_mdg

Montant du dégrèvement G, blanc si THLV

p1_mrdegth

Montant de la réduction du dégrèvement réforme th

p1_niafir

Libellé voie de l’aft

p1_role

Code rôle, blanc si thlv

p1_tcb

Total des cotisations brutes (th commune+syndicat+interco+tse+tse autres+taxe gemapi+majoration ths)

p1_tcfp

Total des cotis + frais

p1_tpc

Total des personnes à charge (si article thp seulement)

p1_vlbexothp

Vl brute exonérée « louée meublée en zrr » en ths, blanc si thlv

p1_vlbexoths

Vl brute exonérée « louée meublée en zrr » en thp/the, blanc si thlv

p1_vlblp

Vl brute revalorisée des locaux principaux (en thp ou the), blanc si thlv

p1_vlbls

Vl imposée des locaux secondaires (ths) , thlv ou taxe gemapi adossée à la thlv

p2_agbc

Abattement général à la base communal appliqué

p2_agbgemapi

Abattement général à la base taxe gemapi appliqué

p2_agbi

Abattement général à la base de l’intercommunalité appliqué

p2_agbs

Abattement général à la base syndicat/tse appliqué

p2_asbc

Abattement spécial à la base communal appliqué

p2_asbgemapi

Abattement spécial à la base taxe gemapi appliqué

p2_asbi

Abattement spécial à la base de l’intercommunalité appliqué

p2_asbs

Abattement spécial à la base syndicat/tse appliqué

p2_ashcom

Abattement spécial handicapé communal appliqué

p2_ashgemapi

Abattement spécial handicapé taxe gemapi appliqué

p2_ashicom

Abattement spécial handicapé intercommunal appliqué

p2_ashsyn

Abattement spécial handicapé syndicat/tse appliqué

p2_ithp

4 occurrences locaux (imposés à la th pure) avec, pour chacune d’elles : identifiant/invariant (11c), vl actu-reval (8c), nature (2c) quel que soit le régime : thp, the ou ths, à blanc si thlv

p2_nbloctax

Nb locaux taxés th pure, à blanc si thlv

p2_tapcc

Total abattements pour personnes à charge communal appliqué

p2_tapcgemapi

Total abattements pour personnes à charge taxe gemapi appliqué

p2_tapci

Total abattements pour personnes à charge de l’intercommunalité appliqué

p2_tapcs

Total abattements pour personnes à charge syndicat/tse appliqué

p5_nbloc

Nb locaux taxés en thlv

p5_ocl1

1ère occurrence local

p5_ocl10

10e occurrence local

p5_ocl2

2e occurrence local

p5_ocl3

3e occurrence local

p5_ocl4

4e occurrence local

p5_ocl5

5e occurrence local

p5_ocl6

6e occurrence local

p5_ocl7

7e occurrence local

p5_ocl8

8e occurrence local

p5_ocl9

9e occurrence local